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Marques déposées par l'association loi 1901 COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DES ALPES DE HAUTE-PROVENCE
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(Marque figurative)
Marque expirée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DES ALPES DE HAUTE-PROVENCE ASSOCIATION Loi 1901

Numéro de dépôt :
3377447
Date de dépôt :
30/08/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
30/08/2015
Marque figurative de COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DES ALPES DE HAUTE-PROVENCE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 30 août 2005 par l'association loi 1901 COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DES ALPES DE HAUTE-PROVENCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), cette marque figurative

Le déposant est l'association loi 1901 COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DES ALPES DE HAUTE-PROVENCE domicilié(e) IMMEUBLE FRANÇOIS MITTERRAND, BP 170,04000 DIGNE-LES-BAINS - 04000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 236 321 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR FRED SINGLE COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DES ALPES DE HAUTE-PROVENCE domicilié(e) IMMEUBLE FRANCOIS MITTERRAND, BP 170,04000 DIGNE-LES-BAINS - 04000 - France.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 30 août 2015.

COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DES ALPES DE HAUTE-PROVENCE a également déposé les autres marques suivantes : VIVONS ENSEMBLE… , ALPES PROVENÇALES , CHARTE DE L'ACCUEIL PARTAGÉ


COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DES ALPES DE HAUTE-PROVENCE ASSOCIATION Loi 1901 - IMMEUBLE FRANÇOIS MITTERRAND, BP 170,04000 DIGNE-LES-BAINS - 04000 - France - SIREN 341236321


MONSIEUR FRED SINGLE COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DES ALPES DE HAUTE-PROVENCE - IMMEUBLE FRANCOIS MITTERRAND, BP 170,04000 DIGNE-LES-BAINS - 04000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-05

Publication - Publication le 7 oct. 2005 au BOPI 2005-40

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Transport ; emballage et entreposages de marchandises ; organisation de voyages. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.